Déposée le 6 février 1987 par RHONE-POULENC INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FREEZ GARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RHONE-POULENC INC., domicilié(e) Black Horse Lane Monmouth Junction N.J. 08852 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2082114) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. GELAIN RHONE-POULENC, DIRECTION MARQUES domicilié(e) (dossier no 2082114) - France.
La marque FREEZ GARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHONE-POULENC INC. - Black Horse Lane Monmouth Junction N.J. 08852 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2082114) - États-Unis
C. GELAIN RHONE-POULENC, DIRECTION MARQUES - (dossier no 2082114) - France
Inscription le 10 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278964 - Publication au BOPI 1999-06-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 1997 n°2082114 - Publication au BOPI 1997-01-13
Inscription le 6 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230827 - Publication au BOPI 1997-01-06
Inscription le 6 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230826 - Publication au BOPI 1997-01-06
Inscription le 6 janvier 1997 - Changement de dénomination n°230824 - Publication au BOPI 1997-01-06
Inscription le 6 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230825 - Publication au BOPI 1997-01-06
Inscription le 6 janvier 1997 - Changement de dénomination n°230823 - Publication au BOPI 1997-01-06
Compositions phosphatées alimentaires de qualité destinées au traitement des fruits de mer.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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